(PEN)INSULA by PEETERS LAW
(PEN)INSULAby Peeters LawDroit espagnol · Péninsule et îles · Perspectives internationales
(PEN)INSULA est une plateforme de connaissance juridique développée par Peeters Law, consacrée au droit espagnol et à ses interactions avec les ordres juridiques européens et internationaux. Elle examine les questions juridiques qui se posent dans l’ensemble de l’Espagne péninsulaire, des îles Baléares et des îles Canaries, avec une attention particulière pour la diversité juridique régionale et les relations transfrontières.
À propos du nom
península + ínsula
Le nom réunit deux mots espagnols : península, le continent, et ínsula, l’île. Placer la première syllabe entre parenthèses permet de lire les deux mots à la fois — la péninsule Ibérique et les archipels des Baléares et des Canaries comme les composantes d’un territoire juridique unique, mais intérieurement divers.
Champ
Si une attention particulière est accordée à Andalucía, à la Comunitat Valenciana, à la Región de Murcia, à la Comunidad de Madrid, aux Illes Balears et à Canarias, la plateforme étudie l’ordre juridique espagnol dans son ensemble — chacune des communautés autonomes et, le cas échéant, les villes autonomes de Ceuta et Melilla — et non les seules régions méditerranéennes.
Deux voies d’accès à la matière
Le contenu peut être consulté par discipline juridique ou en fonction des personnes, entreprises et institutions concernées. Les deux voies mènent au même corpus d’informations.
A
Disciplines juridiques
Les questions juridiques classées par branche du droit, du droit des biens et de l’urbanisme au droit international privé.
- IDroit immobilier et droit des biens
- IIDroit de l’urbanisme et du sol
- IIIDroit du littoral et de l’environnement
- IVSuccessions internationales et planification patrimoniale
- VDroit de la famille et régimes matrimoniaux
- VIDroit des sociétés, des contrats et des investissements
- VIIFiscalité et résidence
- VIIIDroit international privé et droit de l’Union européenne
B
Perspectives juridiques par public
Les questions juridiques regroupées en fonction de ceux à qui elles se posent.
- 1Propriétaires et acquéreurs privés
- 2Familles internationales
- 3Héritiers et détenteurs de patrimoine
- 4Sociétés et investisseurs
- 5Promoteurs immobiliers
- 6Architectes et professionnels de l’urbanisme
- 7Notaires et professionnels du droit
- 8Communautés de copropriétaires et administrateurs de biens
- 9Professionnels internationaux et entrepreneurs transfrontaliers
Autres sections
Perspectives juridiques territoriales
Les rapports entre le droit de l’État, la législation régionale, l’administration locale et le droit civil territorial.
Droit espagnol comparé
Le droit espagnol en dialogue avec les droits belge, français, néerlandais, allemand, italien, britannique et irlandais, le droit de l’Union européenne et les traités.
(PEN)INSULA REVIEW
La publication scientifique de la plateforme.